Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 3 mars 2026

Les présentes conditions d'utilisation (« Conditions ») régissent votre accès et utilisation du site web et des services de Neoron AI Inc. (« Neoron AI », « nous », « notre »). En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez ces Conditions.

1. Services

Neoron AI fournit les produits et services suivants :


TestPulse : solution d'automatisation de tests API par intelligence artificielle

Archimed : assistant documentaire intelligent avec garantie zéro hallucination

Services de consultation : stratégie IA, audit technique et MLOps

Formations : programmes certifiants en GenAI et MLOps


L'accès à certains services peut nécessiter la création d'un compte et l'acceptation de conditions spécifiques supplémentaires.

2. Utilisation du site

En utilisant notre site, vous vous engagez à :


- Fournir des informations exactes et à jour dans les formulaires de contact

- Ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée à nos systèmes

- Ne pas utiliser nos services à des fins illicites ou contraires à ces Conditions

- Ne pas reproduire, distribuer ou modifier le contenu de notre site sans autorisation

- Respecter les droits de propriété intellectuelle de Neoron AI

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, logiciels, marques de commerce) est la propriété de Neoron AI Inc. ou de ses concédants de licence.


TestPulse et **Archimed** sont des marques de commerce de Neoron AI Inc.

- Le code source, les algorithmes et l'architecture de nos produits sont protégés par le droit d'auteur

- Les rapports et résultats générés par nos produits pour votre compte vous appartiennent

- Vos documents traités par Archimed restent votre propriété exclusive

4. Licence d'utilisation des produits

L'accès à TestPulse et Archimed est accordé sous forme de licence non exclusive, non transférable et révocable :


- La licence est limitée à la durée de votre abonnement

- Vous ne pouvez pas sous-licencier, revendre ou redistribuer nos produits

- Vous ne pouvez pas procéder à l'ingénierie inverse de nos logiciels

- Les limites d'utilisation (nombre d'API, volume de documents) sont définies dans votre contrat de service

5. Données et confidentialité

Votre utilisation de nos services est également régie par notre Politique de confidentialité.


- Vous restez propriétaire de toutes les données que vous soumettez à nos services

- Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur vos données

- Vos données ne sont jamais utilisées pour entraîner nos modèles d'IA

- Nous nous engageons à supprimer vos données dans les 30 jours suivant la résiliation de votre compte

6. Disponibilité et niveaux de service

Nous nous efforçons de maintenir la disponibilité de nos services, mais nous ne pouvons la garantir à 100%.


- Les niveaux de service spécifiques (SLA) sont définis dans les contrats de service individuels

- Des interruptions planifiées pour maintenance seront communiquées à l'avance

- Nous ne sommes pas responsables des interruptions dues à des causes hors de notre contrôle

7. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi :


- Neoron AI n'est pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs

- Notre responsabilité totale est limitée aux montants payés par vous au cours des 12 derniers mois

- Nous ne garantissons pas que nos services seront exempts d'erreurs ou d'interruptions

- Les résultats de tests générés par TestPulse sont fournis à titre informatif et ne remplacent pas une validation humaine

- Les réponses d'Archimed sont sourcées mais ne constituent pas un avis professionnel

8. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager Neoron AI de toute responsabilité en cas de réclamation résultant de :


- Votre violation de ces Conditions

- Votre utilisation inappropriée de nos services

- La violation de droits de tiers résultant de votre utilisation de nos services

9. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre accès à nos services en cas de violation de ces Conditions. Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en nous contactant.


En cas de résiliation :

- Vos données seront supprimées dans les 30 jours

- Vous pouvez demander l'exportation de vos données avant la suppression

- Les obligations de confidentialité survivent à la résiliation

10. Droit applicable

Ces Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada applicables. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Québec.

11. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site. Votre utilisation continue de nos services après la publication constitue votre acceptation des Conditions modifiées.

12. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions :


Neoron AI Inc.

Québec, Canada

Courriel : contact@neoronai.com